Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAC'ACTION MEDICALE
PIERRE CALLOT
VAC'ACTION SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3798550
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
VAC\'ACTION MEDICALE de PIERRE CALLOT

Présentation de la marque VAC'ACTION MEDICALE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par PIERRE CALLOT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAC'ACTION SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAC'ACTION MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont PIERRE CALLOT domicilié(e) 6 RUELLE ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAC'ACTION SANTE domicilié(e) 6 RUELLE ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE CALLOR domicilié(e) 6 RUELLE ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France.

La marque VAC'ACTION MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAC'ACTION MEDICALE est expirée depuis le 18 janvier 2021.

PIERRE CALLOT a également déposé les autres marques suivantes : MEDI-VAC , VACATION ASSISTANCE


PIERRE CALLOT - 6 RUELLE ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France

VAC'ACTION SANTE, SARL - 6 RUELLE ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France


PIERRE CALLOR - 6 RUELLE ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 18 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°604878 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

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